Mentions légales

CONDITIONS D’UTILISATION

Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Ce site est soumis à la loi française.

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation que vous vous engagez à respecter.
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’éditeur du site web met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

Les informations fournies par l’éditeur du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée.
L’éditeur du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable direct ou indirect des retards ou omissions quant aux contenus du présent site web.
En conséquence, vous reconnaissez utiliser les informations fournies par le présent site web sous votre responsabilité exclusive.
L’éditeur du site web ne saurait être responsable de votre accès via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

HÉBERGEMENT

OVH Sarl, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

SOLEWA

SAS au capital de 250 000,00 €

RCS : Le Mans B 490 767 803

180 Route de Beauge 72700 Rouillon, France

CRÉATION – DÉVELOPPEMENT – HÉBERGEMENT

Le site web est créé et développé par AE2 AGENCE

Direction : Yann BRUNEAU.

11 rue du chemin rouge, Batiment A, 44300 NANTES

Tel. : 09 50 04 23 00 

Capital : 50 000 euros

RCS 494 283 989 R.C.S. Nantes

Création de SARL AE2 : Novembre 2006

Le site web est hébergé par ALFA SAFETY.

DROITS D’AUTEUR

Ce site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. Certaines des données (textes, publications, sons ou images) figurant sur les pages de ce site ont fait l’objet d’une autorisation de publication, de diffusion ou d’un droit d’usage acquis auprès de tiers. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles ou celles explicitement autorisées, en tout ou partie du contenu du site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les logos, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit des différentes structures .

 

0 réponses

Laisser un commentaire

Rejoindre la discussion?
N’hésitez pas à contribuer !

Laisser un commentaire